ALIENATION PARENTALE, EMPRISE : RETOUR D’EXPERIENCE, REGARD D’UN AVOCAT.
Aliénation parentale, emprise : retour d’expérience, regard d’un avocat.
Par Maître Cyril Braniste
Le syndrome d’aliénation parentale « SAP » existe sous cette qualification depuis les années 80.
Il s’agit, selon la définition du psychiatre Gardner qui a théorisé la notion, d’un « ensemble de troubles psychologiques qui sont la conséquence chez l’enfant et l’adolescent, d’une situation où un parent qualifié “d’aliénant” s’efforce par tous les moyens de l’éloigner de son autre parent “parent aliéné”, et ce notamment avec la participation active de l’enfant »
UN JUGEMENT DE RECONNAISSANCE D’ALIÉNATION PARENTALE
Séranvillers-Forenville: elle refuse le droit d’hébergement au père de ses enfants, le tribunal la juge coupable.
Un jugement de reconnaissance d’aliénation parentale (trop rare) à saluer :
“Nous sommes ici dans un syndrome d’aliénation parentale dans le but de détruire le père avec des accusations infondées de mauvais traitements”
ALIÉNATION PARENTALE LE VIRUS AUGMENTE LA DISTANCE
Depuis le début du confinement global, les appels et les courriels se sont multipliés à l’adresse de l’association J’aime mes 2 parents, basée à Hellemmes et présidée par le Marcquois François Scheefer.
« La situation est de plus en plus difficile pour les parents qui n’ont pas la garde principale des enfants, note celui-ci. Des parents ont profité du week-end précédant le confinement (14-15 mars) pour quitter leur domicile et s’installer ailleurs, avec leurs enfants. Ils n’ont pas informé l’autre parent, qui n’a pas pu exercer son…
LA CEDH PROLONGE SES MESURES EXCEPTIONNELLES
Le confinement risque de durer… Et tout le monde en prend conscience. La Cour européenne des droits de l’homme a annoncé la prolongation des mesures exceptionnelles qu’elle avait prises le 16 mars 2020.
Dès lors :
– le délai de six mois pour introduire une requête, prévu par l’article 35 de la Convention européenne des droits de l’homme, prolongé à titre exceptionnel pour une période d’un mois à compter du 16 mars 2020, est prolongé pour une nouvelle période de deux mois à compter du 16 avril 2020 jusqu’au 15 juin 2020 inclus ;
– les délais impartis dans les procédures pendantes et prolongés pendant une période d’un mois à compter du 16 mars 2020 sont prolongés pour une nouvelle période de deux mois à compter du 16 avril 2020 ; toutefois, ceci ne s’applique pas au délai de trois mois prévu par l’article 43 de la Convention qui permet aux parties de demander le renvoi de l’affaire devant la Grande Chambre.
QU’EST-CE QUE L’ALIÉNATION PARENTALE ?
Comment les Tribunaux des affaires familiales réagissent-ils à ce phénomène
Dans un jugement exceptionnel, Erez Shani, juge du Tribunal des affaires familiales de Tel-Aviv, a ordonné de retirer la garde de deux enfants de la mère pour la confier au père, en raison d’aliénation parentale prolongée. Il s’agit de parents divorcés de deux enfants de neuf ans, sous la garde de leur mère, coupés de leur père, lorsque, depuis déjà plusieurs mois, le juge avait ordonné la nomination d’une thérapeute d’aliénation parentale. À l’époque, le contact entre le père et ses deux enfants avait été rompu pendant deux ans. Le juge écrivit dans sa décision qu’il fallait reconnaître les mineurs comme en état de besoin et les soustraire de la garde de la mère. Le juge a statué qu’une condition fondamentale pour un parent pour avoir la garde est sa capacité à maintenir le contact entre l’autre parent et les enfants, sauf dans le cas où il existe une justification claire de l’inexistence de la relation.
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SÉPARATION: ÉMISSION LE MONDE EN FACE
Présenté par : Marina Carrère d’Encausse
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PAROLES DE MAMANS
L’Aliénation parentale : cette violence psychologique insidieuse qui abîme les enfants
Lors d’une séparation ou d’un divorce conflictuel, il peut arriver qu’un enfant rejette et dénigre le parent qui n’en n’a pas la garde et ce, sans raison apparente. L’ enfant sous l’emprise de la mère ou du père qui en a la garde est pris dans cette gangue antagoniste. On parle alors d’aliénation parentale.
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SANTÉ DES ADOS
Divorce: une mauvaise communication avec le père affecterait la santé des ados
Après un divorce, de nombreux enfants auraient du mal à communiquer avec leur père, ce qui aurait des conséquences néfastes sur leur santé et l’estime de soi plus tard pendant l’adolescence.
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CONDAMNATION DE L’ÉTAT
Privé de sa fille pendant dix ans, un père obtient une condamnation de l’état pour faute lourde
L’histoire de Xavier Couderc, ce père puydômois qui, pendant dix ans, a remué ciel et terre pour retrouver sa fille, enlevée par sa mère tchèque, pourrait faire l’objet d’un roman. Dernier chapitre en date : la condamnation de l’Etat qui, selon lui, n’a rien fait – ou mal – pour l’aider. Le jugement porte sur les propos d’un procureur. Il ne satisfait pas encore ce père déterminé…
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L’ALIÉNATION PARENTALE EST RECONNUE PAR L’OMS!
L’Aliénation Parentale est reconnue par l’Organisation Mondiale de la Santé!
La CIM-11, 11e révision de la « Classification internationale des maladies » de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), vient d’être officiellement adoptée par l‘Assemblée mondiale de la santé le 25 mai 2019. Publiée depuis le 18 janvier 2018, la CIM-11 doit entrer en vigueur le 1er janvier 2022.
Malgré les pétitions et les efforts répétés de groupes de pression très déterminés, l’OMS a maintenu la version actuelle de la CIM-11 qui contient le terme d’aliénation parentale pour le code QE.52 Problème de relation parent-enfant.
25 AVRIL- JOURNÉE MONDIALE POUR LA SAUVEGARDE DU LIEN PARENTAL
25 Avril – Journée Mondiale pour la sauvegarde du lien parental
Mobilisons-nous ! C’est le jour pour AGIR pour nos enfants…
D’origine anglo-saxonne sous le nom de “Parental Alienation Awareness Day”, cette journée mondiale est célébrée chaque 25 avril dans le monde francophone sous le nom de “Journée Mondiale pour la sauvegarde du lien parental”.
C’est l’occasion de rappeler qu’en cas de divorce ou de séparation, les enfants deviennent parfois les enjeux d’un conflit d’adultes et qu’ils ne sont pas toujours en mesure de faire respecter leurs droits qui est de garder le lien avec leurs deux parents.
Priver abusivement un enfant d’un de ses parents est une MALTRAITANCE et une violation
- de la Charte des Droits de l’Homme
- de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant
- de la Loi sur l’Autorité Parentale de 2002 (en France)
Nous vous invitons à imprimer l’une des affiches ci-jointes pour la coller pendant une semaine, du 20 au 29 avril à l’intérieur des fenêtres latérales arrières de votre voiture pour informer et sensibiliser le maximum de personnes dans l’espace public.
Demandez à vos amis et aux personnes de votre famille d’en faire autant, contactez les commerçants et les services municipaux de votre ville pour leur proposer de coller une affiche.
Écrivez également une contribution sur le site internet www.journee-mondiale.com du 25 avril.
Faites-nous part de vos idées et envoyez-nous des photos de vos initiatives.
NOTRE EFFICACITÉ DÉPEND DE L’ENGAGEMENT DE TOUS.
Solidairement,
Le Bureau de l’ACALPA, Association Contre l’Aliénation Parentale.
LA PAROLE DE L’ENFANT
La vérité sort-elle toujours de la bouche des enfants?
La sensibilité à l’écoute de l’enfant s’inscrit dans l’évolution de notre société démocratique ; la loi faisant progressivement de l’enfant une personne a part entière. Mais si tout témoignage d’enfant est précieux, il doit aussi être évalué.
Dé lors, dans quel cadre entendre sa parole ? Quelle méthodologie pour l’écouter ? Dans des situations de séparation conflictuelle du couple, comment éviter l’influence de l’un de ses parents ? Comment permettre à l’enfant de sortir d’une position d’enjeu ? Comment démêler ce qui est de « son intérêt ».
À ces questions que se posent tous les professionnels de l’accompagnement familial, des auteurs (magistrats, avocats, sociologues, médecins, psychologues, médiateurs, travailleurs sociaux) réunis par Roland COUTANCEAU et Jocelyna DAHAN ont tenté de répondre.
En savoir plus..
QUAND UN ENFANT REJETTE UN PARENT
Divorce, séparation : quand un enfant rejette un parent
Par Caroline PONS DINNEWETH, Avocat.
Il arrive parfois qu’après un divorce ou une séparation, un enfant rejette un parent. Ce rejet peut prendre des degrés divers, du simple conflit, aux distances ou à la rupture brutale des relations.
Ce rejet peut alors conduire à une demande de changement de résidence à l’initiative de l’enfant et la justice se trouve souvent peu à même d’apprécier la situation dans toute sa complexité. L’encombrement des tribunaux ne favorisant pas un examen approfondi, l’enfant est alors fréquemment entendu et son désir entériné, alors même qu’il peut s’avérer contraire à son intérêt.
De nombreux professionnels ont pourtant expliqué ces phénomènes de rejet par un enfant de l’un de ses parents, parfois appelé « syndrome d’aliénation parentale ». Hormis les cas de maltraitance psychologique ou physique avérés dans lesquels, paradoxalement, l’enfant ne manifeste pas toujours le désir de couper le lien, les motifs peuvent être très variés.
L’enfant décide parfois de se tourner vers le parent qui lui semble le plus fragile, le parent victime en quelque sorte. Dans d’autres cas, il favorisera le parent le plus compréhensif ou permissif ou son choix sera inconsciemment motivé par le fait d’obliger l’un de ses parents à faire preuve d’autorité.
La psychothérapeute Elodie Cingal analyse ces situations de rejet de la manière suivante :
Pendant la phase de séparation et celle qui suit, les parents ne sont plus les parents connus par l’enfant. Dans ce contexte, l’enfant qui n’a qui pas fini de se construire (quel que soit l’âge, même à 18 ans) se retrouve face à une perte de repères et de valeurs. Les deux parents se contredisent et les habitudes, à savoir les éléments de sécurité familiaux, sont rompus.
L’enfant fragilisé peut alors se tourner vers l’un de ses parents et le choix ne portera pas forcément sur celui qu’il préfère mais sur celui qui se montre le plus conciliant et peut faire de sa vie un havre de paix. Dans certains cas, son rejet peut aussi être inconsciemment motivé par le fait d’obliger l’un de ses parents à fixer des limites, à retrouver sa place et faire montre d’autorité.
Si le parent rappelle à l’enfant que malgré la situation de séparation et les désaccords, l’autre parent a toujours sa place et doit être respecté, le rejet ne pourra pas être mis en place. Pour qu’un enfant décide de ne plus voir l’un de ses parents de manière radicale, c’est donc que l’autre parent l’a autorisé, soit en laissant faire, soit par volonté de nuire.
Souvent le parent insiste pour que l’enfant aille voir son autre parent, mais il n’impose pas à l’enfant de le faire. Il suffirait pourtant qu’il dise à l’enfant « c’est ton père/ta mère, tu iras et c’est comme ça. Ce n’est peut-être pas le père/la mère idéale pour toi mais il/elle reste ton père/ta mère. Tu es encore mineur et ce n’est pas à toi de décider ce qui est bien pour toi. Je parlerai à ton père/ta mère pour que tout se passe bien ». Ainsi, l’enfant entend :
le respect maintenu pour l’autre parent ;
le rappel de sa place dans la famille ;
le rappel du système des valeurs familiales ;
que le parent gardien a entendu sa plainte et se sent concerné ;
que le dialogue entre les parents n’est pas totalement rompu.
Auparavant, il était interdit à l’enfant de mal parler à un parent ou de refuser une activité. Pourquoi soudainement donner ce pouvoir à l’enfant ?
Ce qu’il est important de comprendre ici, c’est qu’en voulant bien faire – laisser faire et accepter de transformer les règles de base (politesse, respect du parent…) – le parent gardien renforce le sentiment de pouvoir de l’enfant et permet la création du rejet.
L’émergence du phénomène de rejet dépend donc de la gestion et du maintien par les parents des valeurs et habitudes. Certains laissent faire, soit dans le but de nuire à l’autre parent, soit dans la croyance naïve qu’ils compensent ainsi la perte liée à la séparation / divorce. C’est une erreur à ne pas commettre.
L’autre parent se retrouve démuni face au rejet de son enfant. Ayant déjà peu de temps avec lui, il ne sait comment modifier sa perception. Il se sent piégé et pressent vite que tout sera interprété contre lui. Il est de plus en plus isolé et de ce fait de plus en plus fragile et moins amène pour rétablir une vérité. La spirale descendante est enclenchée et chacun, le père, la mère et l’enfant, perdent le contrôle sur les événements à venir.
Comment décider si un enfant doit ou non continuer à voir l’autre parent ? Doit-on répondre positivement à sa demande ?
Se peut-il qu’un enfant rejette son parent quand celui-ci n’a rien fait de répréhensible ? Nous savons tous que la séparation est le lieu privilégié des rancunes, angoisse et réactivation des problématiques refoulées.
Rappelons-le, un enfant, même à 18 ans, n’est pas capable de comprendre les conséquences de ses actes et de ses paroles. Il n’a pas accès à tous les éléments pour prendre sa décision et il n’en a pas la compétence.
Lorsqu’un enfant rejette un parent, il n’a pas conscience de la spirale descendante qu’il lance. L’argument s’applique également à l’adolescent. Il ne sait pas encore faire la part des choses. Tout un chacun estime qu’un adolescent dit des choses qui dépassent sa pensée pour provoquer et tester les limites. Alors, lorsqu’il s’agit de rejet d’un parent, comment pourrait-on considérer qu’il a mesuré sa demande, qu’il en comprend les conséquences ? Quels adultes sommes-nous pour dire tout et son contraire ?
Il serait donc préférable de réfuter la demande de l’enfant. Mais, comment avoir la certitude que nous ne remettons pas l’enfant à un parent nocif ? La question à élucider est la suivante : Les éléments de plaintes sont-ils proportionnés par rapport à la demande ?
Un enfant qui rejette un parent pour des motifs disproportionnés ne doit pas être entendu. Entendre l’enfant ne signifie pas accepter aveuglement sa demande mais la prendre en compte.
Il s’agit alors de lui faire remarquer que nous prenons en compte sa difficulté mais que la décision étant très grave, il a été décidé de maintenir le lien tel qu’il était auparavant avec son parent.
Il s’agit également de rappeler à l’enfant que le rôle d’un parent est de s’assurer du maintien du lien entre l’enfant et l’autre parent. Il s’agit d’ajouter que le parent défaillant dans le maintien de ce lien devra rendre des comptes.
On peut l’expliquer par des choses simples comme les règles de politesse intrafamiliales : Alors que le couple était marié, aucun n’aurait accepté que son enfant refuse de dire bonjour, au revoir ou bonne nuit à l’autre parent. Les deux seraient restés solidaires pour faire entendre les règles de respect auprès du parent et plus exhaustivement de la vie. Ce respect de l’autre parent doit perdurer malgré la séparation.
Tenir compte uniquement de l’avis de l’enfant lorsqu’il refuse de voir son parent conduit malheureusement à une distorsion des valeurs chez l’enfant. Celui-ci, non conscient de ce qu’il demande et de ses conséquences (selon Piaget, un enfant a fini d’acquérir la pensée abstraite vers 16 ans et donc la notion de projection dans le futur et de vue globale), se retrouve maître de son destin mais surtout, il pense avoir le pouvoir sur le monde des adultes.
Il est donc essentiel que les parents ne règlent pas leurs comptes sur le dos de leur enfant, restent cohérents dans son éducation et fassent preuve de fermeté malgré la séparation. L’éducation suppose nécessairement des interdits, des contraintes et des frustrations. Dire non à son enfant n’est pas signe de désamour mais au contraire celui d’un rôle éducatif responsable et investi.
Aucun enfant ne peut se construire dans le rejet total ou partiel de l’autre parent car renier une partie de sa famille revient à se renier lui-même. Les parents doivent donc, malgré la séparation, maintenir le lien qui les unit à leur enfant et préserver le respect de l’autre parent. Il en va de la sécurité affective de l’enfant, de son développement et de son intérêt.
En effet, selon la psychothérapeute, des risques existent pour l’enfant à terme, qu’il s’agisse des troubles psychopathologiques, psychosomatiques et relationnels mais également d’une perte considérable de la confiance en soi, pouvant induire diverses formes de dépendance.
Caroline Pons-Dinneweth
Avocat à la Cour
JOURNÉE MONDIALE POUR LA SAUVEGARDE DU LIEN PARENTAL
Journée Mondiale pour la sauvegarde du lien parental
Une journée d’origine anglo-saxonne et dont le nom d’origine est “Parental Alienation Awareness Day”. Elle est célébrée chaque 25 avril et est connue dans le monde francophone sous le nom de Journée Mondiale pour la sauvegarde du lien parental.
En cas de divorce ou de séparation “conflictuelle”, il n’est pas rare que les enfants deviennent les enjeux et ce qui est certain, c’est qu’ils ne sont pas en mesure de faire respecter leurs droits.
Priver un enfant de la possibilité de voir un de ses deux parents constitue une aliénation parentale et provoque une maltraitance psychologique : ces enfants sont en danger !
Priver abusivement un enfant d’un de ses parents est une violation :
- de la Charte des Droits de l’Homme
de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant
de la Loi sur l’Autorité Parentale de 2002 (en France)
En France, l’association ACALPA, reconnue par le ministère de l’Intérieur comme une association d’aide et de soutien aux victimes, milite pour le maintien du lien familial.
Sites à visiter : www.acalpa.info
ABUS PSYCHOLOGIQUE DE L’ENFANT ET DSM-5
Aliénation parentale, abus psychologique de l’enfant et DSM-5
Chaville, le 16 décembre 2017
Un article du Dr. Bensussan à lire de suite et à transmettre à votre avocat…
« Aliénation parentale, abus psychologique de l’enfant et DSM-5 »
Un grand BRAVO à la revue l’Encéphale d’avoir eu le courage de publier cet article, alors que l’Encyclopédie Médico Chirurgicale-Psychiatrie l’avait retiré le lendemain de sa parution en ligne, devant les protestations véhémentes d’obscurantistes bien connues.
Le texte P. Bensussan est introduit par un excellente tribune du Dr. William Bernet :
« Understanding the reality of parental alienation »
Ces 2 articles sont à votre disposition en pièces jointes.
Ils vous sont envoyés avec l’autorisation de l’auteur. Nous vous souhaitons une bonne lecture et un usage pertinent.
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Solidairement,
Olga Odinetz, Présidente